Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

• Objet
  Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société [Nom de la société] et toute personne effectuant un achat via le site internet [Nom du site].
  Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
• Produits
  Les produits proposés à la vente sont des articles d’art de la table.
  Chaque produit est décrit avec la plus grande exactitude possible.
  Les légères variations de forme, de couleur ou de texture sont inhérentes à la fabrication artisanale et ne peuvent être considérées comme des défauts.
• Prix
  Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
  Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
  La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
• Commande
  La commande est validée après confirmation du paiement.
  Un email de confirmation est adressé au client.
  La société se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le client.
• Paiement
  Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
  Les paiements sont sécurisés via les solutions proposées sur le site (carte bancaire, Apple Pay, etc.).
• Livraison
  Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.
  Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
  La société ne pourra être tenue responsable des retards liés au transporteur.
• Droit de rétractation
  Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
  Les produits doivent être retournés en parfait état, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
  Les frais de retour sont à la charge du client.
• Remboursement
  Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.
  Le remboursement est réalisé via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
• Garantie
  Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément aux articles du Code de la consommation et du Code civil.
• Responsabilité
  La société ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
• Droit applicable
  Les présentes conditions sont soumises au droit français.
  En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.